Licence d'utilisation de B-Association version FREEWARE.

Article 1 : Licence utilisateur. 
L'auteur vous accorde une licence personnelle non-exclusive qui vous permet : 
- d'utiliser gratuitement le logiciel sur plusieurs ordinateurs différents,
- Vous ne devez en aucun cas et sous aucune forme vendre ou louer des copies 
  de ce logiciel à quiconque.
- Vous pouvez par contre le distribuer gratuitement à condition qu'aucune 
  modification ne soit apportée au logiciel et à la documentation qui s'y 
  rapporte. 

Article 2 : Droits d'auteur. 
L'auteur détient et conservera l'intégralité des droits de propriété 
intellectuelle sur le logiciel à titre exclusif. La présente licence 
d'utilisation ne constitue pas une vente du logiciel et, hors les droits 
d'utilisation décrits à l'article 1, cette licence ne vous confére aucun 
droit d'une quelconque nature en matière de brevet, de droit d'auteur ou 
de licence.Vous vous engagez à prendre les mesures nécessaires afin 
d'empêcher la distribution contre rémunération de copies du logiciel. 

La présente oeuvre est inscrite au répertoire de l'Agence pour la Protection 
des programmes, 119 Avenue de Flandre 75019 PARIS.

Elle est protégée en France par le Code de la propriété intellectuelle, et à 
l'étranger par les conventions internationales sur le droit d'auteur. La 
violation de l'un des droits de l'auteur de l'oeuvre est un délit de 
contrefaçon et toute contrefaçon est sanctionnée en France par l'article L. 335-2 
du code de la propriété intellectuelle et punie de deux ans d'emprisonnement 
et de 150.000 Euros d'amende. 

Il est interdit de reproduire, traduire, adapter, arranger, modifier le 
logiciel ainsi que la documentation qui lui est associée, même lorsque ces 
actes sont nécessaires pour permettre l'utilisation de l'oeuvre, conformément 
à sa destination. En application de l'article L. 122-6-1 du code de la propriété 
intellectuelle, l'auteur se réserve le droit de corriger les erreurs et de 
déterminer les modalités particulières auquelles seront soumis les actes visés 
ci-avant.

Article 3 : Garantie. 
Vous ne bénéficiez d'aucune garantie d'aucune sorte quant aux dommages ou 
dysfonctionnements qui auraient été causés suite à l'installation ou à l'utilisation 
du logiciel.