CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR HERACLION STARLOGIN 1.1.5 VERSION D'ESSAI LIMITEE
Ce Contrat de Licence Utilisateur Final HERACLION est un contrat entre vous (personne physique ou personne morale unique) et HERACLION Productions, applicable au produit logiciel HERACLION identifiΘ ci-dessus, qui inclut des programmes d'ordinateur et qui peut inclure des supports associΘs, une documentation imprimΘe et une documentation "en ligne" ou Θlectronique. En installant, en copiant ou en utilisant de quelque autre maniΦre le PRODUIT LOGICIEL, vous reconnaissez Ωtre liΘ par les termes du prΘsent CONTRAT DE LICENCE. Si vous Ωtes en dΘsaccord avec les termes de ce CONTRAT DE LICENCE, vous n'Ωtes pas autorisΘ α installer ni α utiliser le PRODUIT LOGICIEL.
LICENCE DE PRODUIT LOGICIEL
Le PRODUIT LOGICIEL est protΘgΘ par la rΘglementation et les traitΘs internationaux en matiΦre de droit d'auteur, ainsi que par les autres rΘglementations et traitΘs internationaux en matiΦre de propriΘtΘ intellectuelle. Le PRODUIT LOGICIEL n'est pas vendu mais concΘdΘ sous licence.
1. CONCESSION DE LICENCE. Ce CONTRAT DE LICENCE vous concΦde les droits ci-aprΦs :
* Logiciel. Vous Ωtes autorisΘ α installer et α utiliser le PRODUIT LOGICIEL sur plusieurs ordinateurs.
* Stockage et reproduction. Vous Ωtes autorisΘ α effectuer autant de copies du PRODUIT LOGICIEL DE DEMONSTRATION que vous le voulez et α les distribuer librement.
2. DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITATIONS.
* Limitations relatives α l'ingΘnierie α rebours, α la dΘcompilation et au dΘsassemblage. Vous n'Ωtes pas autorisΘ α reconstituer la logique du PRODUIT LOGICIEL, α le dΘcompiler ou α le dΘsassembler, sauf dans la mesure o∙ ces opΘrations seraient expressΘment permises par la rΘglementation applicable nonobstant la prΘsente limitation.
* Dissociation de composants. Le PRODUIT LOGICIEL est concΘdΘ sous licence en tant que produit unique. Il n'est pas permis de dissocier ses composants pour les utiliser sur plus d'un ordinateur.
* Location. Vous n'Ωtes pas autorisΘ α donner en location le PRODUIT LOGICIEL.
3. DROITS D'AUTEUR. Tous les droits de propriΘtΘ et droits d'auteurs relatifs au PRODUIT LOGICIEL (notamment ceux affΘrents α toute image, photographie, animation, musique, tout ΘlΘment vidΘo ou sonore, toute mini-application et tout texte intΘgrΘs au PRODUIT LOGICIEL), α la documentation imprimΘe qui l'accompagne et α toute copie du PRODUIT LOGICIEL, sont dΘtenus par HERACLION ou par ses fournisseurs. Le PRODUIT LOGICIEL est protΘgΘ par la rΘglementation et les traitΘs internationaux en matiΦre de droit d'auteur. Par consΘquent, vous devez traiter le PRODUIT LOGICIEL comme tout autre ΘlΘment protΘgΘ par le droit d'auteur. Vous n'Ωtes pas autorisΘ α effectuer des copies de la documentation imprimΘe qui accompagne le PRODUIT LOGICIEL.
GARANTIE LIMITEE
EXCLUSION DE GARANTIE. HERACLION exclut expressΘment toute garantie relative au PRODUIT LOGICIEL. Le PRODUIT LOGICIEL et la documentation y affΘrente sont fournis "en l'Θtat", sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, notamment sans aucune garantie implicite de qualitΘ, d'adΘquation α un usage particulier ou d'absence de contrefaτon. Vous assumez l'ensemble des risques dΘcoulant de l'utilisation ou des performances du PRODUIT LOGICIEL.
ABSENCE DE RESPONSABILIT╔ POUR TOUT DOMMAGE. HERACLION ou ses fournisseurs ne pourront, en aucun cas, Ωtre tenus pour responsables de quelque dommage que ce soit (notamment des pertes de bΘnΘfices, des interruptions d'activitΘ, des pertes d'informations commerciales ou de toute autre perte pΘcuniaire), rΘsultant de l'utilisation ou de l'impossibilitΘ d'utiliser ce produit HERACLION, alors mΩme que la sociΘtΘ HERACLION aurait ΘtΘ informΘe de l'ΘventualitΘ de tels dommages. Certains pays ou certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilitΘ pour les dommages indirects, de sorte que la limitation ci-dessus peut ne pas vous Ωtre applicable.
